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Éditrice du site
Camille FOURNIER
Micro-entreprise
SIRET : 992 532 887 00013
Adresse : 87 bis rue Blomet, 75015 Paris, France
E-mail : via le formulaire de contact
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Directrice de la publication
Camille FOURNIER
Hébergement du site
Squarespace Ireland Ltd.
Le Pole House, Ship Street Great
Dublin 8, Ireland
Site : https://www.squarespace.com
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, univers graphique lié à la saga Mystères à Atlantide, logos, illustrations) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
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Responsabilité
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Accessibilité du site
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf en cas de maintenance ou de force majeure.
Conditions Générales de Vente (CGV)
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes de livres réalisées par Camille FOURNIER via ce site internet.
Article 2 – Produits
Les produits proposés sont décrits avec soin. Les visuels sont illustratifs et non contractuels.
Article 3 – Prix
Les prix sont indiqués en euros.
TVA non applicable (art. 293 B du CGI).
Les frais d’expédition sont indiqués lors de la commande.
Article 4 – Commande
Toute commande passée via le site vaut acceptation des présentes CGV.
Article 5 – Paiement
Les paiements acceptés sont :
Carte bancaire
Paiements intégrés Squarespace
Le paiement est exigible immédiatement.
Article 6 – Livraison
Modes proposés
Mondial Relay (point relais)
Autres transporteurs selon configuration du site
Délais
Expédition sous 2 à 15 jours ouvrés (hors précommandes).
Les délais du transporteur ne dépendent pas de l’éditrice.
Article 7 – Rétractation
Conformément à la loi :
Le client dispose de 14 jours après réception pour exercer son droit de rétractation.
Les retours sont à la charge du client.
Exception : produits personnalisés/dédicacés
Les livres dédicacés ne peuvent être ni retournés ni remboursés (produits personnalisés).
Article 8 – Remboursement
Le remboursement est effectué dans les 14 jours suivant la réception d’un retour conforme.
Article 9 – Données personnelles
Les données collectées pour les commandes sont utilisées conformément à la Politique de confidentialité.
Article 10 – Litiges
Une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut, les tribunaux français seront compétents.
Politique de confidentialité
1. Responsable du traitement
Camille FOURNIER
Adresse : 87 bis rue Blomet, 75015 Paris, France
Contact : via le formulaire du site
2. Données collectées
Nom et prénom
Adresse postale
Adresse e-mail
numéro de téléphone
Informations de commande
Informations de livraison
Données de paiement (gérées par Squarespace)
Les données bancaires ne sont jamais conservées par l’éditrice.
3. Finalités
Les données sont utilisées pour :
Le traitement et l’expédition des commandes
Le suivi client
Le traitement du formulaire de contact
Les statistiques anonymisées
4. Base légale
Exécution du contrat (commande)
Consentement (contact, newsletter)
Intérêt légitime (statistiques)
5. Durée de conservation
Les données sont conservées le temps nécessaire au traitement, puis archivées selon les obligations légales.
6. Partage des données
Les données peuvent être transmises à :
L’hébergeur (Squarespace)
Le service de paiement
Le transporteur (ex : Mondial Relay)
Aucune cession ou revente de données.
7. Vos droits
Vous disposez des droits suivants :
Accès
Rectification
Effacement
Limitation
Opposition
Portabilité
Pour exercer vos droits, contactez l’éditrice via le formulaire.
8. Cookies
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